Symbole marque déposée (™)

En français, « marque déposée » signifie littéralement une marque enregistrée auprès d'un office — ce qui, en toute rigueur, correspond au symbole ®. Le ™ (« trade mark » en anglais, « marque de commerce » en français) désigne plutôt une marque revendiquée, sans dépôt obligatoire. Beaucoup de gens cherchent malgré tout « symbole marque déposée » en pensant au petit ™ ; c'est ce caractère que présente cette page, mais garde en tête la distinction ci-dessous entre ™ (revendication) et ® (enregistrement effectif).

Le petit « TM » en exposant est issu de la pratique de la marque de common law aux États-Unis et au Royaume-Uni : un moyen de revendiquer publiquement un nom, un slogan ou un logo comme le sien — sans avoir à l'enregistrer d'abord auprès d'une administration. Il repose sur le principe que des droits de marque peuvent naître par le simple usage réel dans le commerce.

C'est exactement ce qui sépare le ™ du ® (le symbole de la marque enregistrée) : le ® ne peut légalement être utilisé qu'une fois la marque officiellement enregistrée auprès d'un office national des marques — l'USPTO aux États-Unis, l'INPI en France — et l'employer sans enregistrement réel est contraire à la loi. Le ™ ne connaît aucune restriction de ce genre, ce qui en fait la marque du quotidien que l'on voit sur les produits et services nouveaux, avant (ou à la place d') une procédure d'enregistrement formelle.